C’est une mauvaise surprise qui a touché un club de hockey au petit budget.
Pour pouvoir illustrer la venue d’une joueuse bien connue de notre monde, le club avait demandé une photo de cette joueuse et cette dernière avait envoyé au club une série de photos dont elle disposait. Parmi ces photos, elle en avait reçu une d’un photographe et l’avait transmise. Et le club avait affiché cette photo.
Un photographe pro
Ce photographe professionnel n’est pas un mécène et protège ses photos via le fameux droit d’auteur. Chaque photographe a le droit d’être rémunéré pour son travail; logique.
Pour protéger ses droits, le photographe peut faire appel à une société qui « scanne » tous les sites, publications, etc. afin de détecter les éventuels utilisations non autorisées. C’est ce qui est arrivé au club qui n’avait pas demandé l’autorisation d’utilisation.
Le principe
Pour pouvoir utiliser des images d’un photographe, il faut disposer d’une licence (c’est-à-dire d’une confirmation formelle) ou d’une autorisation du photographe; si ce n’est pas le cas, il est question d’utilisation illicite et de violation du droit d’auteur; et dans ce cas, des dommages et intérêts doivent être versés. Si c’est le photographe lui-même qui constate cette utilisation non-autorisée, une négociation peut être entreprise avec lui et généralement, un prix double du droit normal est facturé. Si le photographe charge une société spécialisée de protéger ses photos, la facture est nettement plus salée.
Ainsi, dans le cas de notre club fautif, le préjudice comprend le prix de la photo, les dommages et intérêt de non-autorisation, les frais de recherche de la société spécialisée et les frais de recouvrement et de rappel éventuels. Le montant s’est élevé à plus de 600 euros pour une simple photo en tête d’un article sur le site web du club. L’étape suivante sera sans doute, si le club ne paie pas, une assignation en justice.
Que faut-il vérifier ?
Chaque photo est susceptible d’être soumise à des droits d’auteur. Cela est bien spécifié un peu partout, notamment sur Facebook, Google, etc. qui utilisent des illustrations piochées sur tout ce qui paraît dans le domaine public. Il faut donc nécessairement contrôler la propriété de la photo. De plus en plus de photographes « taggent » leurs photos en inscrivant en superposition leur nom dans un des coins de la photo. Il est donc facile de les identifier; et surtout, ne pensez pas qu’en recadrant la photo et en supprimant ce détail, vous échappez à des droits d’auteur : au contraire, vous vous mettez bien plus dans les problèmes. C’est la même chose pour les agences de presse qui sur-impriment leurs photos.
Si la photo ne comporte pas d’identification, il faut en rechercher l’auteur. Il y a moyen de lire l’appartenance de la photo dans les données enregistrées dans le fichier que constitue cette photo : cliquez ‘droit’ sur le fichier et allez tout en dessous sur ‘propriétés‘, puis sur ‘détails‘ et là vous pouvez voir le propriétaire de la photo (voir la reproduction en tête de cet article).
Si vous ne parvenez pas à trouver le propriétaire, indiquez que vous êtes prêt à payer des droits si besoin en indiquant (C)D.R. (droits réservés). Mais n’abusez pas de ce moyen…
